Micheline David


De: Micheline David, épouse Landraud
conseillère à la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-présidentes du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Micheline David, épouse Landraud
premier juge au tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Conseillers
Sur sa demande
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JORFTEXT000000735350(source JORF)
nomination
29 Août 199729/08/1997
De: David (Micheline), épouse Landraud
premier juge (Saint-Etienne)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: David (Micheline), épouse Landraud
premier juge (Saint-Etienne)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: David (Micheline), épouse Landraud
premier juge (Saint-Etienne)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Micheline David, épouse Landraud
juge au tribunal de grande instance de Lyon chargé du service du tribunal d'instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Premiers juges
Remplace:M. Lebur
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.